--- title: "Mentions légales de StrucTime" description: "Éditeur, siège, directeur de publication et hébergeur des sites édités par AEON Systems, dont structime.com." canonical: https://structime.com/mentions-legales/ language: fr last_modified: 2026-10-21 publisher: "AEON Systems (SIREN 993102821)" source_format: html --- # Mentions légales > Éditeur, siège, directeur de publication et hébergeur des sites édités par AEON Systems, dont structime.com. Source : https://structime.com/mentions-legales/ Éditeur : AEON Systems (SIREN 993102821) · StrucTime Informations légales Les présentes mentions légales s'appliquent aux sites structime.com, aeon-systems.fr, structime.app et structime.fr, édités par AEON SYSTEMS. ## Éditeur du site - **Raison sociale :** AEON SYSTEMS - **Forme juridique :** SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) - **Capital social :** 5 000,00 € - **SIREN :** 993 102 821 - **SIRET (siège) :** 993 102 821 00010 - **RCS :** Saintes, inscrite le 23/10/2025 - **Numéro de TVA intracommunautaire :** FR35993102821 - **Activité :** Développement de logiciels et services informatiques - **Code APE :** 6201Z (programmation informatique) ## Siège social AEON Systems 10 rue de Touvent, Boutenac-Touvent, 17120 Charente-Maritime, France ## Contact - **Téléphone :** +33 6 69 62 18 48 - **Email :** contact@aeon-systems.fr - **Sites web :** structime.com, aeon-systems.fr, structime.app, structime.fr ## Directeur de publication M. Mathis Gaschard, Président de AEON SYSTEMS SASU. ## Délégué à la Protection des Données (DPO) Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles : dpo@aeon-systems.fr. ## Hébergeur - **OVHcloud**, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Hébergement des données : datacenter de Gravelines (France). - **Téléphone :** 1007 (depuis la France) - **Site web :** www.ovhcloud.com ## Propriété intellectuelle L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. ## Crédits - **Conception et développement :** AEON Systems - **Technologie de ce site :** Astro, sans dépendance tierce côté visiteur ## Cookies Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Les polices de caractères sont hébergées avec le site : aucune requête n'est envoyée à un service tiers pendant votre visite. Il n'y a donc ni bannière ni préférence à régler. Les autres sites édités par AEON SYSTEMS, dont l'application StrucTime, utilisent des cookies techniques décrits dans leur propre politique de confidentialité. ## Loi applicable et juridiction Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.